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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNION FRANCAISE D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
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SANCTANNA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANCTANNA
UNION FRANCAISE D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE, (S.A.R.L.), 5, rue de Renac, B.P. 58, 44110 CHATEAUBRIANT.

Numéro de dépôt :
1215497
Date de dépôt :
10/06/1982
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
10/06/1992

Présentation de la marque SANCTANNA

Déposée le 10 juin 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNION FRANCAISE D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SANCTANNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNION FRANCAISE D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE - France.

La marque SANCTANNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANCTANNA est expirée depuis le 10 juin 1992.

UNION FRANCAISE D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SANCTANNA , LE JARDIN SAVOUREUX , MEDOR'AIME , PECTINA


UNION FRANCAISE D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE, (S.A.R.L.), 5, rue de Renac, B.P. 58, 44110 CHATEAUBRIANT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Engrais et Amendements naturels du sol; substances alimentaires pour animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.